MENTIONS LÉGALES   

 

Site Internet www.cigalefmchampagne.org

Radio Locale Associative Indépendante et Apolitique
Ancien Siège social : 
Association «  CIGALE FM CHAMPAGNE 90.5 », 

9 RUE MARCEL DASSAULT   BP  73

51430  TINQUEUX
Nouveau Siège social :

Association « CIGALE FM CHAMPAGNE 90.5 »

MDA / MAISON DES ASSOCIATIONS de TINQUEUX

RUE CROIX CORDIER

BP  73

51430   TINQUEUX

Siret 389 761 420 00022  ape 6010Z.
Radio de catégorie A autorisée par le CSA 2017 NA 23 du 3 juillet 2017 (reconduction )
Code activité Radiodiffusion et Télévision.

Appartenance au champs de l’ESS : OUI

Assurance : Groupama « affinités mutirisques »
Création et hébergement du site:
Le site www.cigalefmchampagne.fr
(ci-après le "Site") a été developpé par :
Olivier GARRIVIER (Membre ) & Jean-Pierre CARON (Direction ).

Présidence : Jany BOUVOT
Il est hébergé par :
e-monsite 19 rue Lamartine 80000 AMIENS France . contact@e-monsite.com

Adresse de domaine PRO : cigalefmchampagne.org ( l’adresse de facturation doit être celle de la Radio autorisée)
SIRET: 794282202 00017 APE  6201Z


 

La consultation du Site reste subordonnée à l'acceptation intégrale et au respect des conditions d'utilisation suivantes que Association CIGALE FM CHAMPAGNE , 
se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. 
Dans le cas où vous ne seriez pas en accord avec tout ou partie des conditions d'utilisation fixées ci-après, il vous est recommandé de ne pas utiliser ce site.
L'accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de l'Association CIGALE FM CHAMPAGNE , 
et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. 
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La présentation générale du site est originale et également protégée. Vous n'êtes donc pas autorisé à reproduire le code HTML des pages de ce serveur dans un but de diffusion publique, sauf autorisation spéciale de l'Association CIGALE FM CHAMPAGNE .
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires sont exclusivement utilisées pour l’objet indiqué : (Jeux radios, abonnement à la newsletter, petites annonces gratuites, etc.) ;
Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous à Présidence et/ou Direction CIGALE FM CHAMPAGNE
Les documents présentés sur le Site sont fournis "en l'état" et sans aucune garantie expresse ou tacite ; le Site peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant le site.
l'Association CIGALE FM CHAMPAGNE , ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions présentées par le site ou par tout document référencé. Les informations contenues dans le Site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Le site www.cigalefmchampagne.org ( Associatif  en développement ) //   www.cigalefm.fr ( média word presse pro en construction )
propose des liens vers d'autres sites dont www.cigalefm.fr  

l'Association CIGALE FM CHAMPAGNE , n'a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.
l'Association CIGALE FM CHAMPAGNE , ne pourra être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques , de malversations , d’usurpation d’identité , de propos délictueux … ( seules les instances officielles pourront intervenir)
En tant qu'utilisateur du Site, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger. vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
En aucun cas, l'Association CIGALE FM CHAMPAGNE , ses dévoués bénévoles , ses employés, ses fournisseurs, ou les tiers mentionnés dans sur le site ne pourront être tenus responsables, au titre d'une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de toute autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu'il soit ou de tout préjudice, notamment de nature financière ou commerciale, résultant de l'utilisation du site ou d'une quelconque information obtenue sur le Site.
l'Association CIGALE FM CHAMPAGNE , ne garantit pas l'exactitude des informations figurant sur et/ou étant accessibles à travers le présent site web.
L'utilisation du présent site web se fait sous la seule responsabilité de l'internaute qui assume la totalité des risques pouvant en découler.  
Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés Conformément à la Loi, le Site a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL. Les informations personnelles que tout internaute serait amené à transmettre à l'Association CIGALE FM CHAMPAGNE ,  pour l'utilisation de services du Site ou pour la participation à des jeux, concours organisés par l'Association CIGALE FM CHAMPAGNE, et/ou l'un de ses partenaires sont soumises aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978.
A ce titre, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment à l’adresses suivantes : cigalechampagneradio1@yahoo.com
l'Association CIGALE FM CHAMPAGNE , ne sera en aucun cas responsable d'un quelconque dommage, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l'utilisation des informations mises à disposition sur le présent site. De plus, aucune garantie n'est apportée concernant le contenu des sites répertoriés.
Toutes les informations sont fournies uniquement à titre indicatif.
Le Directeur de la publication est : La personne à la Présidence ou par délégation à un Membre du Bureau de l'Association CIGALE FM CHAMPAGNE .

Le RGPD rend désormais obligatoire ce qui était jusqu'à présent plutôt optionnel :
Les données à caractère personnel doivent être traitées 
de manière adéquate pour assurer leur sécurité
Les données à caractère personnel doivent être protégées contre tout traitement non autorisé ou illicite et contre la perte involontaire, la destruction involontaire ou les dommages involontaires par des mesures techniques et organisationnelles appropriées.
Nous sommes hébergés par e-monsiteconforme à la législation en vigueur pour le rgpd.

 

Ajouter un commentaire